SUBVENTIONS ANS

A l’attention des organismes territoriaux fédéraux

A l’attention des structures affiliées (clubs).

Madame, Monsieur le (la) Président(e), bonjour.

La campagne 2024 des subventions est ouverte à partir de ce jour pour se terminer le 5 mai 2024.

Nous vous adressons donc les informations qui vont vous servir à établir la demande des subventions 2024 de l’Agence Nationale du Sport.

Comme les précédentes campagnes, les stages sont exclus des axes, hormis ceux destinés aux formations spécifiques (B.F., CQP, etc.) repris au calendrier fédéral. 

Une demande d’une structure remplissant l’ensemble des critères administratifs et financiers pourra ne pas être retenue : en effet l’enveloppe budgétaire ne permet pas de répondre à l’ensemble des demandes. La commission appréciera dans quelles mesures le dossier présenté répond aux axes fixés et détermina le montant financier en conséquence. Il n’y a pas de droit automatique à subvention. En cas de non-financement, un motif vous sera communiqué.

Ainsi, vous trouverez  les documents  téléchargeables ci-dessous : 

Ø Le Projet de Développement Fédéral qui reprend les grands axes définis par le Bureau Fédéral comme principaux ; cliquez ici 

Ø La note de cadrage (cliquez ici) qui rappelle le processus et les orientations définis dans le P.D.F. avec notamment en fin de document le calendrier, dont nous vous rappelons les grandes échéances : ouverture de la campagne le 23 mars avec une échéance au 5 mai 2024 ; étude des dossiers en mai par la Commission ANS Fédérale ; versements à partir de septembre par l'Agence nationale des Sports

Ø Le contrat d'engagement républicain - cliquez ici 

Ø Un tutoriel pour la création du « Compte Asso », - cliquez ici et un tutoriel pour la demande de subvention via le « Compte-Asso », - cliquez ici 

Ø Ainsi qu’un guide pour préparer une demande en relation avec le budget de l’Association. - cliquez ici

La demande de subvention se fait via le compte Asso : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/   

ATTENTION : AUCUNE DEMANDE DE SUBVENTION PAPIER NE SERA INSTRUITE 

N’ATTENDEZ PAS LA DERNIERE MINUTE POUR CREER VOTRE COMPTE ASSO ET SAISIR VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION, LA DATE DE FIN DE DEMANDE DU 5 MAI NE SERA PAS PROLONGEE

Précision : ce mail est adressé directement aux clubs à partir des adresses @mail dont nous avons connaissance ; cependant, il n’est pas certain que nous possédions toutes les adresses et qu’elles soient fiables, aussi, à titre de précaution, nous invitons chacun des organismes fédéraux (Ligue, CID, etc.) à répercuter ce message et ses pièces jointes à sa propre liste de diffusion des clubs de son territoire.

L’ensemble des fichiers se trouvera également dans l’espace réservé des clubs.

Nous restons, la commission et le Siège fédéral, à votre disposition pour vous apporter toute l’aide dont vous pourriez avoir besoin.

Cordialement

Nous nous permettons de rappeler à votre attention que la subvention accordée par l’ANS/FFAB que vous avez obtenue au titre de 2023 doit faire l’objet d’un compte rendu financier de ou des action(s) pour laquelle la subvention a été accordée.

Le compte rendu financier de votre structure doit être complété sur votre compte asso (https://lecompteasso.associations.gouv.fr/client/login) avant le 15 mars 2024. 

Vous trouverez  un tutoriel "Comment compléter votre compte rendu financier sur le Compte Asso"

Nous insistons sur la date limite de saisi afin d’éviter les relances. 

Les membres de la commission reste à la disposition de chacun pour vous apporter toute l’aide dont vous pourriez avoir besoin.  

Cordialement.

Pour la FFAB

Jean-Pierre HORRIE                                     Maryse Morin

Secrétaire Général FFAB                              Commission ANS

Rapport d'activités 2020 de l'Agence Nationale du Sport (ANS)

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